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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.C.A-Services
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DPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPT
D.C.A-Services S.A.

Numéro de dépôt :
3315392
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2014
DPT de D.C.A-Services

Présentation de la marque DPT

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) D.C.A-Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.C.A-Services domicilié(e) 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 765 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.C.A-Services S.A. domicilié(e) 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France.

La marque DPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPT est expirée depuis le 30 septembre 2014.

D.C.A-Services a également déposé les autres marques suivantes : Regional Clothing , TOPCADO , GROUPE WBP COMMUNICATION , WOUFY TOYS


D.C.A-Services S.A. - 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 325765378


D.C.A-Services S.A. - 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

A) articles de papeterie, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture. B) valises, parapluies, parasols, porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, filets ou sacs à provisions. C) vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures d'habillement, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport, sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.